Vernoux en Vivarais
Accueil du siteConseil MunicipalComptes rendus des conseils municipaux.
Dernière mise à jour :
lundi 26 janvier 2015
Statistiques éditoriales :
279 Articles
4 Brèves
Aucun site
15 Auteurs

Statistiques des visites :
301 aujourd'hui
511 hier
470961 depuis le début
     
Articles publiés dans cette rubrique
2015
par Mairie
Prochaine réunion
Conseil Municipal
Jeudi 22 janvier 2015
20h30
Salle des Associations à la Communauté de Communes
Ordre du jour :
Approbation du compte -rendu du 19 décembre 2014
Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations de fonctions
Mise à disposition des emprunts concernant la compétence « sport » à la Communauté de Communes du Pays de Vernoux au 1er janvier 2010
Autorisation d’acte de prescription attributive pour le chemin des Brosses
Demande d’autorisation d’engagement des dépenses d’investissement
Convention de (...)

lire la suite de l'article
2014
par Mairie
Comptes rendus des Conseils Municipaux
Compte rendus des conseils municipaux au format pdf à télécharger ou lire en ligne.

lire la suite de l'article